M. Michaël Vasseur, Agissant pour le compte de la société "F&F Beverages" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4254379
Date de dépôt :
05/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2026
Présentation de la marque Innate
Déposée par voie électronique le 5 mars 2016 par monsieur Michaël Vasseur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Innate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est monsieur Michaël Vasseur domicilié(e) 15 Avenue du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F&F Beverages, M. Michaël Vasseur domicilié(e) 15 AVENUE du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.
La marque Innate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innate arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.
Michaël Vasseur a également déposé les autres marques suivantes : INNATE , Meanderien , Boho
M. Michaël Vasseur, Agissant pour le compte de la société "F&F Beverages" en cours de formation - 15 Avenue du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France
F&F Beverages, M. Michaël Vasseur - 15 AVENUE du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 18 octobre 2017 - Immatriculation de société n°710218 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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