Marque enregistrée - Marque en vigueur

Innate
M. Michaël Vasseur, Agissant pour le compte de la société "F&F Beverages" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4254379
Date de dépôt :
05/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2026
Innate de Michaël Vasseur

Présentation de la marque Innate

Déposée par voie électronique le 5 mars 2016 par monsieur Michaël Vasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Innate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Michaël Vasseur domicilié(e) 15 Avenue du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F&F Beverages, M. Michaël Vasseur domicilié(e) 15 AVENUE du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque Innate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innate arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.

Michaël Vasseur a également déposé les autres marques suivantes : INNATE , Meanderien , Boho


M. Michaël Vasseur, Agissant pour le compte de la société "F&F Beverages" en cours de formation - 15 Avenue du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


F&F Beverages, M. Michaël Vasseur - 15 AVENUE du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 18 octobre 2017 - Immatriculation de société n°710218 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.